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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE
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SMART MENU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART MENU
ASTON FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3893401
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
SMART MENU de ASTON FRANCE

Présentation de la marque SMART MENU

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMART MENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE domicilié(e) 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTON FRANCE domicilié(e) 151 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque SMART MENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART MENU est expirée depuis le 31 janvier 2022.

ASTON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SMART VOD , ASTON-TEXT , XENA , PRIXA , CHEYENNE , ASTON-CRYPTE , Macro Crypt , TNT Télévision Numérique pour Tous , Aston-mail , Multi-Crypt


ASTON FRANCE, SAS - 151 AVENUE GALLIENI - 93177 - BAGNOLET CEDEX - France


ASTON FRANCE - 151 AVENUE GALLIENI - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.